FIPADOC, festival international documentaire, logo
21-26
janvier
2020
Biarritz

Mentions légales

Nom d'éditeur, directeur de la publication, informations relatives au respect de la législation concernant les données, etc. Toutes les mentions légales du site du FIPADOC, www.fipadoc.com.

FIPADOC

Éditeur du site

FIPA
Association du Festival International de Programmes Audiovisuels
14, rue Alexandre Parodi
75010 Paris – France
Siret : 342 213 600 00030
N° TVA Intracommunautaure : FR87 342213600

Directrice de la publication

Christine Camdessus - Déléguée générale

Base de données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, le FIPADOC est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98 précitée, il vous est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de partie qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Informatique et libertés (cnil)

Vous pouvez envoyer des données vous concernant par ce site au FIPADOC. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations nominatives vous concernant en écrivant à contact@fipadoc.com.

Exploitation des informations

Malgré le soin apporté au traitement des informations, le FIPADOC décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site. Le FIPADOC ne peut être tenu responsable de l’interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.

Marques et logos, liens hypertextes

Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation du FIPADOC. De même tous les liens hypertextes visant ce site sont soumis à autorisation préalable.

Droits de propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Crédits

Conception & réalisation du site Internet

Hervé Guitton
webdesign-studio.fr

Graphisme

ABM Studio
abm-studio.com

Photos

Festival

Patrick Tohier, Nicolas Mollo, Anne Georget
© FIPADOC, 2019

Affiches

© FIPADOC, 2019

Trophées du FIPADOC

Artempo
www.artempo.net

Polices de caractères

Visuelt
© Colophon Foundry, 2013

Font Awesome
© Fonticons, Inc, 2017-2019